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Marques déposées par STAMENS Jacques
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ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACE
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
3196802
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
29/11/2012
ALSACE de STAMENS Jacques

Présentation de la marque ALSACE

Déposée le 29 novembre 2002 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

La marque ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE est expirée depuis le 29 novembre 2012.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS , SEPTEMBER


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Plantes (à l'exception du blé, du ray-grass et de la tomate) , boutures, fleurs coupées et graines.